Informations légales
Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site Internet de http://www.top-structures.com
Conditions d'utilisation
Le présent document constitue les conditions générales d'utilisation du site accessible.
Design et Réalisation : Agence AUTRE COMME et LudiKreation, pour le compte de la société TOP STRUCTURES,
ZA les Andrés, 69, rue Pré Magne, 69126 BRINDAS. En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter
ces conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l'accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur
qui ne les respecterait pas. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images
contraires à la loi, ou susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique,
ou incitatif à des comportements du même ordre. TOP STRUCTURES se réserve le droit de prendre toute mesure, ou
d'engager toute action qu'elle estime nécessaire au cas où son Site serait utilisé pour diffuser des éléments de cette
nature. Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu'il a pour langue
officielle le français.
IDENTIFICATION
Directeur de la publication, gérant de TOP STRUCTURES : M. Thierry MAGRIS
Design et conception : Agence AUTRE COMME, 32 rue Servient 69003 LYON –
www.autrecomme.net
Développement :
LudiKreation - création de sites internet - www.ludikreation.com
Le site est hébergé par la société ONLINE.net
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site et chacun des éléments qui le composent (les marques, graphismes, photographies,...) relèvent de la
législation française et internationale notamment celle relative au droit d'auteur, aux bases de données et à la
propriété intellectuelle, en particulier, la marque TOP STRUCTURES et son logo. Toutes les autres marques citées sont
la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus
généralement toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est
susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.
RESPONSABILITE
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites que nous n'exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière
être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, et ne
pouvons supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel
disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par nos équipes.
Nous nous engageons à assurer nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant,
nous ne saurions être tenus pour responsables d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par
un mauvais usage de ces informations. Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées
à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que
ses conditions d'utilisation, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait. Le téléchargement de tous
matériels lors de l'utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage
subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement. Plus généralement,
TOP STRUCTURES ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant
de l'utilisation de ce Site.
DISPONIBILITE DU SITE WEB
Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à
l'indisponibilité temporaire du Site; le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des
élémentsque nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre
vous et nous et entre nous et d'autres réseaux ; nous et/ou nos fournisseurs pourrons, à tout moment, modifier ou
interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de
maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Nous vous informerons, si possible,
de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site. Nous ne sommes pas responsables de
toute modification, suspension ou interruption du Site.
DERNIERE REVISION : Juin 2011